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CONTRAT DE LICENCE AUDIVARNA PLUS

Version française, English version below

Il est préalablement exposé ce qui suit :

La société AUDIRVANA, qui exerce une activité de conception, réalisation, développement et distribution de logiciels et progiciels, propose l’utilisation d’un logiciel, ci-après appelé “LE LOGICIEL“ qui permet de lire des fichiers audio avec une qualité de niveau audiophile.

LE LOGICIEL est dénommé “AUDIRVANA Plus”.

Le présent contrat de Licence Utilisateur Final ( CLUF ) du LOGICIEL fixe les engagements contractuels entre l’utilisateur, ci-après appelé “L’UTILISATEUR“ et la société en commandite simple à capital variable AUDIRVANA, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés ( RCS ) de Paris sous le numéro 534 628 953 dont le siège social est en France, 15 rue Spontini, 75116 Paris, ci-après appelée “LA SOCIETE“.

L’UTILISATEUR est tenu de lire le présent contrat avant d’installer LE LOGICIEL.

Le présent contrat permet à L’UTILISATEUR d’installer LE LOGICIEL en vue d’une utilisation professionnelle ou non professionnelle sur un ordinateur unique ; il contient notamment des informations sur les garanties et les limitations de responsabilité.

En cliquant sur le Bouton “ACCEPTER“ permettant d’installer LE LOGICIEL sur un ordinateur, L’UTILISATEUR accepte l’ensemble des stipulations du présent contrat et est lié par celles-ci.

Si L’UTILISATEUR est en désaccord avec l’une quelconque des stipulations du présent contrat, il n’a pas le droit d’installer LE LOGICIEL et ne doit donc pas procéder à son installation.

Pour un utilisation sur un réseau d’ordinateurs ou sur un système auquel plus d’un ordinateur pourrait avoir accès au LOGICIEL, un avenant au présent contrat définissant notamment les conditions de prix et les restriction d’utilisation devra être signé entre LA SOCIETE et la société responsable du système ou du réseau.

Il en sera de même dans le cas où LE LOGICIEL serait inclus dans un package audio vendu par L’UTILISATEUR.

Il est ensuite convenu et arrêté ce qui suit :

ARTICLE 1 – DEFINITIONS

Un logiciel est un ensemble des programmes, procédés et règles, et éventuellement de la documentation, relatifs au fonctionnement d’un ensemble de traitement de données.

Un logiciel est identifié par le code source, indépendamment de tout support matériel, conformément aux dispositions de l’article L.111-3 du Code de la propriété intellectuelle.

Le site (web ou internet) est un ensemble de documents et d’applications placés sous une même autorité et accessibles par la toile à partir d’une même adresse universelle. Un site de la toile peut être inclus dans un site plus important ;

Le courriel : désigne dans le présent contrat le document informatisé qu’un utilisateur saisit, envoie ou consulte en différé par l’intermédiaire d’un réseau. Un courriel contient le plus souvent un texte auquel peuvent être joints d’autres textes, des images ou des sons;

L’UTILISATEUR est la personne physique ou la personne physique représentant légal de ou dûment autorisée par la personne morale qui dispose des droits définis dans le présent contrat ;

LA SOCIETE est la Société en Commandite Simple à Capital Variable AUDIRVANA, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés ( RCS ) de Paris sous le numéro 534 628 953 dont le siège social est en France, 15 rue Spontini, Paris

ARTICLE 2 – OBJET DU CONTRAT

Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles La SOCIETE concède les droits non exclusifs d’utilisation et de copie du LOGICIEL

ARTICLE 3 – VERSION D’EVALUATION ET VERSION COMPLETE DEBRIDEE

3.1 – La version d’évaluation du LOGICIEL contient un code ayant pour objet de limiter à 15 jours la période d’utilisation. L’UTILISATEUR s’interdit d’entreprendre toute action ayant pour but de désactiver un tel code et s’engage à ne convertir une version d’évaluation en version complète du logiciel qu’en faisant un usage autorisé du système de conversion inclus dans LE LOGICIEL, après paiement d’une redevance forfaitaire fixe.

3.2 – Passage à la version complète débridée

L’UTILISATEUR peut convertir, en ligne, sa version d’évaluation en une version complète non bridée en utilisant le système de conversion inclus dans le logiciel.

Après paiement de la redevance forfaitaire la conversion permet de bénéficier d’une version complète du LOGICIEL et donne lieu  à l’attribution d’un numéro d’enregistrement composé d’un identifiant et d’un numéro de série (clé de licence).

3.3 – Utilisation, Copie de sauvegarde et copie privée

L’UTILISATEUR peut effectuer une copie de sauvegarde du LOGICIEL, à condition de ne pas l’installer ou l’utiliser sur un ordinateur.

En plus de la copie de sauvegarde, l’UTILISATEUR de l’ordinateur sur lequel le logiciel est installé est autorisé à effectuer une seconde copie du logiciel pour son utilisation exclusive sur un ordinateur portable ou sur un ordinateur personnel, à condition que le logiciel installé sur cet ordinateur portable ou personnel ne soit pas utilisé en même temps que le logiciel de l’ordinateur principal.

3.4 – Licence pour usage multiple

Par un avenant au présent contrat à signer entre L’UTILISATEUR désireux d’utiliser LE LOGICIEL pour un usage multiple et LA SOCIETE seront définis les conditions tarifaires et les conditions spécifiques d’usage.

Une utilisation multiple consiste notamment dans l’installation du LOGICIEL sur un réseau d’ordinateurs, ou donnant l’accès au réseau d’un ensemble d’ordinateurs ou l’intégration du LOGICIEL dans un package de produits audio vendu aux clients de L’UTILISATEUR.

L’UTILISATEUR ayant signé un avenant pour usage multiple, ne pourra utiliser, copier, installer LE LOGICIEL sur un réseau qui comprend un nombre d’ordinateurs supérieurs à celui spécifié dans l’avenant, ou qui permet l’utilisation, la copie ou l’installation par un nombre d’utilisateurs ou l’accès d’un nombre d’ordinateurs supérieur à celui autorisé par l’avenant.

De même, dans le cas de l’intégration du LOGICIEL dans un package audio, L’UTILISATEUR s’engagera à concevoir son package pour que son client ne puisse pas utiliser, copier ou installer LE LOGICIEL sur un autre matériel de quelconque nature.

3.5. – Documentation

Les droits relatifs à la documentation qui accompagne LE LOGICIEL sont concédés sous licence à L’UTILISATEUR uniquement, en vue de l’aider dans l’utilisation du LOGICIEL à l’exclusion de tout autre usage, commercial ou à but non lucratif.

3.6. – Conformément aux termes du présent contrat, les droits d’utilisation conférés ne le sont qu’à titre non exclusif. Lesdits droits ne sont pas transmissibles, de quelque manière que ce soit, directement ou indirectement.

3.7. – L’UTILISATEUR bénéficie d’une assistance en ligne au moyen :

d’un forum, sur la page accessible à l’adresse suivante : www.audirvana.com/forums, étant précisé que L’UTILISATEUR doit, auparavant, avoir pris connaissance des questions fréquemment posées (“ FAQ ”) sur la page accessible à l’adresse suivante : www.audirvana.com/faq

3.8. – L’UTILISATEUR déclare et reconnaît avoir pris connaissance des spécifications techniques et des fonctionnalités du logiciel sur les pages accessibles à l’adresse Internet suivante :  www.audirvana.com

et qu’il dispose d’un matériel et d’un système d’exploitation compatible et de compétences suffisantes pour un usage conforme du logiciel.

ARTICLE 4 – OBLIGATIONS ET INTERDICTIONS DE L’UTILISATEUR

4.1. – L’UTILISATEUR s’interdit, en dehors de l’exception visée à l’article 3.3 de reproduire ou de copier tout élément du LOGICIEL, toute application, utilitaire ou module accessoire qui pourrait être fourni par LA SOCIETE, qui en conserve la propriété, sous réserve des droits antérieurs.

4.2. – L’UTILISATEUR s’interdit également de traduire ou transcrire ces logiciels, applications et utilitaires dans un autre langage et de les adapter à une utilisation non conforme aux spécifications ou à l’usage décrit dans le présent contrat et dans le site Internet accessible à l’adresse suivante : www.audirvana.com.

4.3. – L’UTILISATEUR s’interdit d’utiliser les éléments graphiques ou sonores du logiciel indépendamment de celui-ci.

4.4. – L’UTILISATEUR s’interdit d’adapter, de développer LE LOGICIEL objet du présent contrat, tout élément de celui-ci afin de développer des produits susceptibles de le concurrencer.

4.5. – L’UTILISATEUR s’engage à ne pas utiliser la technique de la décompilation pour créer un logiciel compatible à celui fourni par LA SOCIETE.

4.6. – L’UTILISATEUR s’interdit d’exporter, de vendre, louer LE LOGICIEL ou de le donner en crédit-bail.

ARTICLE 5 – ACCEPTATION DES RISQUES ET LIMITATION DE RESPONSABILITE

5.1. – L’UTILISATEUR déclare et reconnaît par le présent contrat avoir analysé l’adéquation du LOGICIEL à ses besoins, disposer des compétences pour utiliser correctement LE LOGICIEL et n’avoir pas besoin de suivre ou faire suivre une formation à son personnel à cette fin. L’utilisateur reconnaît avoir reçu de LA SOCIETE toutes les informations nécessaires lui permettant d’apprécier l’adéquation du LOGICIEL à ses besoins et de prendre toutes les précautions utiles pour son utilisation.

5.2. – L’UTILISATEUR déclare accepter les caractéristiques, les risques et les limites de l’Internet, reconnaître que l’Internet présente des risques et des imperfections, qui conduisent notamment à des baisses temporaires de ses performances, à l’augmentation des temps de réponse, voire à l’indisponibilité temporaire des serveurs et reconnaître qu’il est seul responsable des conséquences du téléchargement du logiciel sur le réseau. L’UTILISATEUR s’engage à prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger son système, ses données ou logiciels et son réseau de la contamination par d’éventuels virus transmis lors des connexions.

5.3. – L’UTILISATEUR déclare accepter et reconnaître qu’il est seul responsable des conséquences d’une incompatibilité avec les logiciels déjà installés sur son ordinateur ou d’éventuels conflits avec tout élément de ces logiciels.

5.4. – L’UTILISATEUR déclare accepter et reconnaître que LA SOCIETE ne pourra être tenue, comme civilement responsable envers lui, de quelque dommage que ce soit, découlant directement ou indirectement de ce que les résultats obtenus lors de l’utilisation du LOGICIEL ne seraient pas esthétiques, pertinents, fiables ou adaptés à un usage particulier.

5.5. – Exclusions de garantie et de responsabilité

LE LOGICIEL est livré “en l’état”, sans autre garantie que les garanties légales d’ordre public comprenant notamment la garantie de jouissance paisible et l’absence de toute revendication d’un tiers sur le logiciel, ce à compter de l’acquisition de la licence complète par le paiement de la redevance forfaitaire.

Est exclu tout préjudice direct ou indirect, notamment lié à l’atteinte à l’intégrité de systèmes ou de données, à l’indisponibilité de systèmes ou de données quelle qu’en soit la durée, et à l’atteinte à la confidentialité de données. LA SOCIETE ne saurait, en outre, être tenue responsable de la destruction accidentelle de données de L’UTILSATEUR ou de tiers, qui n’auraient pas, selon les recommandations usuelles, été sauvegardées sur un support extérieur fiable.

LA SOCIETE ne pourra en aucun cas être tenue responsable d’un dommage direct ou indirect, de quelque nature qu’il soit, notamment de pertes financières, manques à gagner, pertes d’informations confidentielles ou autres informations, interruptions d’activité, préjudices corporels, atteintes à la vie privée, manquement à toute obligation pour des actes de négligence, et pour toute perte pécuniaire ou autre, résultant de, ou lié à l’utilisation ou l’impossibilité d’utiliser LE LOGICIEL ou de bénéficier de la maintenance, ou à la fourniture ou au défaut de fourniture des services de maintenance, ou à l’exécution des obligations prévues par ce contrat, même si LA SOCIETE a été prévenue de l’éventualité de tels dommages.

Les parties écartent expressément toute garantie implicite ou expresse au titre d’activités à haut risque.

5.6. – Limitation de responsabilité

En toute hypothèse, la responsabilité de LA SOCIETE, au titre du présent contrat ou en rapport avec ce dernier, est limitée à la somme versée pour le droit d’utilisation du LOGICIEL.

ARTICLE 6 – RESILIATION

En cas de non-respect des termes du présent contrat, LA SOCIETE se réserve le droit de le résilier. Dans ce cas, L’UTILISATEUR doit effacer tous les exemplaires et copies du LOGICIEL, sur quelque support qu’ils aient été fixés (tous les autres droits des deux parties et toutes les autres dispositions de ce contrat subsistant après cette résiliation). La résiliation pour manquement au présent contrat ne donne lieu à aucune restitution.

ARTICLE 7 – EFFET – DUREE

Le présent contrat prendra effet à compter de l’installation du LOGICIEL sur l’ordinateur de L’UTILISATEUR. La licence relative à la version complète (débridée) prend effet à la date de l’installation de cette version, après paiement de la redevance forfaitaire. La durée de la licence de la version complète est fixée à la durée de la protection légale du LOGICIEL.

ARTICLE 8 – PROPRIETE INTELLECTUELLE- PROHIBITION DE CESSION ET DE SOUS-LICENCE D’UTILISATION

8.1. – LE LOGICIEL est protégé par les lois et les traités internationaux en matière de droit d’auteur et de propriété intellectuelle. Tous les titres et droits d’auteur relatifs au LOGICIEL (y compris, de manière non limitative, ceux afférents à toute image, photographie, animation, tout élément vidéo ou sonore, tout texte, clipart, forme, et “ applet ” intégrés au LOGICIEL) sont détenus par LA SOCIETE ou par ses fournisseurs.

LA SOCIETE et ses fournisseurs se réservent tous les droits qui ne sont pas spécifiquement accordés dans le présent contrat, y compris les droits dérivés des traités nationaux et internationaux sur la propriété intellectuelle.

8.2. – Le présent contrat ne confère à L’UTILISATEUR aucun droit de propriété sur LE LOGICIEL

Le transfert d’un droit non exclusif d’utilisation individuelle du LOGICIEL dans les conditions prévues au présent contrat ne saurait être analysé comme la cession d’un quelconque droit de propriété intellectuelle au bénéfice de l’utilisateur, au sens du Code français de la propriété intellectuelle. L’UTILISATEUR mentionnera les droits de propriété de LA SOCIETE dans les documents où il ferait état de l’utilisation du LOGICIEL.

8.3. – LA SOCIETE se réserve le droit d’effectuer des modifications sur LE LOGICIEL pour corriger les éventuelles erreurs de programmation ou, au besoin, pour lui permettre d’être utilisé conformément à sa destination.

8.4. – interdiction de cession et de sous-licence

L’UTILISATEUR ne pourra céder ou concéder tout ou partie des droits et obligations résultant du présent contrat, que ce soit dans le cadre d’une cession, d’une sous-licence ou de tout autre contrat prévoyant le transfert desdits droits et obligations.

8.5. – interdiction de reproduction et d’adaptation

L’UTILISATEUR s’interdit, par le présent contrat, d’adapter et/ou de reproduire tout élément du LOGICIEL, par quelque moyen que ce soit, sous quelque forme que ce soit et sur quelque support que ce soit.

ARTICLE 9 – Echanges de messages électroniques – sécurité informatique – convention sur la preuve

9.1. – LA SOCIETE et l’UTILISATEUR peuvent, pour les besoins du présent contrat, communiquer entre eux au moyen de la messagerie électronique, notamment via le réseau Internet pendant et après la conclusion du présent contrat.

9.2. – Les parties doivent mettre en œuvre des procédures et mesures techniques de sécurité permettant de garantir l’intégrité et la disponibilité des systèmes, ainsi que l’intégrité, la disponibilité et la confidentialité des données transmises notamment par le réseau internet.

9.3. – Convention sur la preuve

Les parties conviennent qu’un code d’identification identifie valablement L’UTILISATEUR, établit l’authenticité du document électronique ou du message émanant de L’UTILISATEUR et qu’un document électronique contenant un code d’identification équivaut à un écrit signé par la personne émettrice ; Les parties conviennent que l’impression d’une page web à partir d’un logiciel de navigation ou d’un message électronique à partir d’un logiciel de messagerie électronique permet de prouver le contenu des échanges relatifs à l’exécution du présent contrat, sous réserves des règles d’ordre public en matière de preuve des actes passés avec des non-commerçants.

ARTICLE 10 – MODIFICATION du contrat – INTEGRALITE DES ENGAGEMENTS

10.1. – Le présent contrat représente l’intégralité des engagements contractuels existant entre les parties. Il remplace et annule tout engagement oral ou écrit antérieur relatif à l’objet du présent contrat.

10.2. – Il est convenu entre les parties que toute tolérance ou renonciation d’une des parties, dans l’application de tout ou partie des obligations prévues au présent contrat, quelles que puissent en être la fréquence et la durée, ne saurait valoir modification du présent contrat, ni être susceptible de créer un droit quelconque.

ARTICLE 11 – Divisibilité des clauses

La nullité, la caducité, l’absence de force obligatoire ou l’inopposabilité de l’une quelconque des stipulations du présent contrat n’emporte pas nullité, la caducité, l’absence de force obligatoire ou l’inopposabilité des autres stipulations, qui conserveront tous leurs effets.

ARTICLE 12 – Droit applicable – Langue du contrat – Litiges

Le présent contrat est soumis au droit français, à l’exclusion de toute autre législation nationale. En cas de rédaction du présent contrat en plusieurs langues, seule la version française fait foi devant tout Tribunal.

En cas de litige non résolu de façon amiable, seul un Tribunal français pourra être saisi de l’objet du litige par l’une ou l’autre des parties.

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ENGLISH VERSION

AUDIRVANA PLUS END USER LICENSE AGREEMENT

This copy of Audirvana Plus (“THE SOFTWARE PRODUCT”) and accompanying documentation is licensed and not sold. THE SOFTWARE PRODUCT is protected by copyright laws and treaties, as well as laws and treaties related to other forms of intellectual property. Audirvana Société en Commandite Simple à Capital Variable, registered at  PARIS RCS N° 534 628 953, head office in FRANCE, 15 rue Spontini, PARIS, FRANCE or its subsidiaries, affiliates, and suppliers (collectively “AUDIRVANA”) own intellectual property rights in THE SOFTWARE PRODUCT. The Licensee’s (“you” or “your”) license to download, use, copy, or change THE SOFTWARE PRODUCT is subject to the rights and to all the terms and conditions of this End User License Agreement (“Agreement”).

1. Acceptance

YOU ACCEPT AND AGREE TO BE BOUND BY THE TERMS OF THIS AGREEMENT BY SELECTING THE “ACCEPT” OPTION AND DOWNLOADING THE SOFTWARE PRODUCT OR BY INSTALLING, USING, OR COPYING THE SOFTWARE PRODUCT. YOU MUST AGREE TO ALL OF THE TERMS OF THIS AGREEMENT BEFORE YOU WILL BE ALLOWED TO DOWNLOAD THE SOFTWARE PRODUCT. IF YOU DO NOT AGREE TO ALL OF THE TERMS OF THIS AGREEMENT, YOU MUST SELECT “DECLINE” AND YOU MUST NOT INSTALL, USE , OR COPY THE SOFTWARE PRODUCT.

2. Scope

The purpose of this Agreement is to define the rights, terms, and conditions under which AUDIRVANA grants the nonexclusive usage and copying rights for THE SOFTWARE PRODUCT.

3. Trial and full versions

3.1. The trial version of THE SOFTWARE PRODUCT embeds code meant to limit its usage period to 15 days. You may not attempt in any manner to alter this time limitation code and you may not convert the trial version to the full version by any other way than using the allowed conversion system embedded in THE SOFTWARE PRODUCT, after having purchased a full license.

3.2. You may convert the trial version into a full version using the online conversion system embedded into THE SOFTWARE PRODUCT.

After having purchased a full license, the conversion mechanism will enable you to use a full version of THE SOFTWARE PRODUCT along with the assignment of license number including an identifier and a serial number (license key).

3.3. License Grant

This Agreement entitles you to install and use one copy of THE SOFTWARE PRODUCT. In addition, you may make one archival copy of THE SOFTWARE PRODUCT. The archival copy must be on a storage medium other than a hard drive, and may only be used for the reinstallation of THE SOFTWARE PRODUCT. This Agreement does not permit the simultaneous use of more than one copy of THE SOFTWARE PRODUCT, or the installation of THE SOFTWARE PRODUCT on more than two computers that belongs to you at any given time, on a system that allows shared used of applications, on a multi-user network, or on any configuration or system of computers that allows multiple users. Multiple copy use or installation is only allowed if you obtain an appropriate licensing agreement for each user and each copy of THE SOFTWARE PRODUCT, with the exception of the installation on a second computer owned by you for your exclusive use with the express condition that this second copy is not used simultaneously with the main one.

3.4. Unless you and AUDIRVANA have entered into a specific amendment of the agreement, you may not use, copy, or install THE SOFTWARE PRODUCT on any system with more than one user or on more than one computer. If you hold multiple, validly licensed copies, you may not use, copy, or install THE SOFTWARE PRODUCT on any system with more than the number of computers permitted by license, or permit the use, copying, or installation by more users, or on more computers than the number permitted by license.

3.5. The rights relative to the documentation which accompanies the software are granted by license to the you only, for the purposes of assisting you in using the software, to the exclusion of all other uses, for commercial or non-profit purposes.

3.6. Subject to the terms and conditions of this Agreement, AUDIRVANA grants you a license that is only non-exclusive, and non-transferable by any means, directly or indirectly.

3.7. You can benefit from support online through a support forum, available at the address www.audirvana.com/forums, provided you have prior read the Frequently Asked Questions (“FAQ“) on the FAQ page on the site www.audirvana.com.

3.8. You declare and acknowledge (a) having read the software technical specifications and functionalities on the pages available on AUDIRVANA website under the “Products” heading, which can be accessed at the address http://www.audirvana.com; and (b) that you have compatible hardware and a compatible operating system and sufficient competence to ensure a use of THE SOFTWARE PRODUCT that meets the software requirements.

4. Restrictions

4.1. You may not copy any part of THE SOFTWARE PRODUCT except to the extent that licensed use inherently demands the creation of a temporary copy stored in computer memory and not permanently affixed on storage medium, except for an archival copy which must be stored on a medium other than a computer hard drive.

4.2. You may not modify THE SOFTWARE PRODUCT or create any derivative work of THE SOFTWARE PRODUCT or its accompanying documentation. Derivative works include but are not limited to translations. You may not alter any files or libraries in any portion of THE SOFTWARE PRODUCT.

4.3. You may not use any graphical or sound parts of THE SOFTWARE PRODUCT outside of THE SOFTWARE PRODUCT.

4.4. You may not adapt or extend THE SOFTWARE PRODUCT covered by this agreement, nor any element thereof, to develop any products which might compete therewith.

4.5. You may not decompile, “reverse-engineer”, disassemble, or otherwise attempt to derive the source code for the Software Product.

For residents in the European Union, this restriction is limited to the case of using these source code derivation methods to create a software similar to THE SOFTWARE PRODUCT.

4.6. Without first obtaining the express written consent of AUDIRVANA, you may not assign your rights and obligations under this Agreement, or redistribute, encumber, sell, rent, lease, sublicense, or otherwise transfer your rights to THE SOFTWARE PRODUCT.

5. Disclaimer of Warranties and Limitation of Liability

5.1. UNLESS OTHERWISE EXPLICITLY AGREED TO IN WRITING BY AUDIRVANA, AUDIRVANA MAKES NO OTHER WARRANTIES, EXPRESS OR IMPLIED, IN FACT OR IN LAW, INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, ANY IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY OR FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE OTHER THAN AS SET FORTH IN THIS AGREEMENT OR IN THE LIMITED WARRANTY DOCUMENTS PROVIDED WITH THE SOFTWARE PRODUCT.

5.2. AUDIRVANA makes no warranty that THE SOFTWARE PRODUCT will meet your requirements or operate under your specific conditions of use. AUDIRVANA makes no warranty that operation of THE SOFTWARE PRODUCT will be secure, error free, or free from interruption. YOU MUST DETERMINE WHETHER THE SOFTWARE PRODUCT SUFFICIENTLY MEETS YOUR REQUIREMENTS FOR SECURITY AND UNINTERRUPTABILITY. YOU BEAR SOLE RESPONSIBILITY AND ALL LIABILITY FOR ANY LOSS INCURRED DUE TO FAILURE OF THE SOFTWARE PRODUCT TO MEET YOUR REQUIREMENTS. AUDIRVANA WILL NOT, UNDER ANY CIRCUMSTANCES, BE RESPONSIBLE OR LIABLE FOR THE LOSS OF DATA ON ANY COMPUTER OR INFORMATION STORAGE DEVICE.

5.3. UNDER NO CIRCUMSTANCES SHALL AUDIRVANA, ITS DIRECTORS, OFFICERS, EMPLOYEES OR AGENTS BE LIABLE TO YOU OR ANY OTHER PARTY FOR INDIRECT, CONSEQUENTIAL, SPECIAL, INCIDENTAL, PUNITIVE, OR EXEMPLARY DAMAGES OF ANY KIND (INCLUDING LOST REVENUES OR PROFITS OR LOSS OF BUSINESS) RESULTING FROM THIS AGREEMENT, OR FROM THE FURNISHING, PERFORMANCE, INSTALLATION, OR USE OF THE SOFTWARE PRODUCT, WHETHER DUE TO A BREACH OF CONTRACT, BREACH OF WARRANTY, OR THE NEGLIGENCE OF AUDIRVANA OR ANY OTHER PARTY, EVEN IF AUDIRVANA IS ADVISED BEFOREHAND OF THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGES. TO THE EXTENT THAT THE APPLICABLE JURISDICTION LIMITS AUDIRVANA’S ABILITY TO DISCLAIM ANY IMPLIED WARRANTIES, THIS DISCLAIMER SHALL BE EFFECTIVE TO THE MAXIMUM EXTENT PERMITTED.

5.4. Limitation of Remedies and Damages

Your remedy for a breach of this Agreement is the correction or replacement of THE SOFTWARE PRODUCT. Selection of whether to correct or replace shall be solely at the discretion of AUDIRVANA. AUDIRVANA reserves the right to substitute a functionally equivalent copy of THE SOFTWARE PRODUCT as a replacement. If AUDIRVANA is unable to provide a replacement or substitute THE SOFTWARE PRODUCT or corrections to THE SOFTWARE PRODUCT, your sole alternate remedy shall be a refund of the purchase price for THE SOFTWARE PRODUCT exclusive of any costs for shipping and handling. You agree to indemnify and hold AUDIRVANA harmless from all claims, judgments, liabilities, expenses, or costs arising from your breach of this Agreement and/or acts or omissions.

6. Termination

Your rights under this License will also terminate automatically without notice from AUDIRVANA if you fail to comply with any term(s) of this License. Upon the termination of this License, you shall cease all use of THE SOFTWARE PRODUCT and destroy all copies, full or partial, of it.  Sections 4, 5, 11 and 12 of this License shall survive any such termination. Termination for breach of this agreement is not subject to any compensation.

7. Term of License

The term of this License shall commence upon the downloading, installation or use of THE SOFTWARE PRODUCT. The license for the full (unrestricted) version takes effect on the date this version is installed, after payment of the standard fee. The validity period of the license is set as the legal protection period for the software.

8. Ownership, Prohibition of Sublicensing

8.1. THE SOFTWARE PRODUCT is protected by the international laws and treaties as regards copyright and intellectual property rights. All titles and copyrights relating to THE SOFTWARE PRODUCT (including, but not limited to, those related to any image, photograph, animation, any video or sound element, any text, clipart, form, and “applet” integrated into the software) are held by AUDIRVANA or its suppliers.

AUDIRVANA and its suppliers reserve all rights not specifically granted by this agreement, including the rights stemming from national and international treaties on intellectual property.

8.2. Title to THE SOFTWARE PRODUCT and all copies thereof remain with AUDIRVANA and/or or its suppliers. You will not remove copyright notices from the Software. You agree to prevent any unauthorized copying of the Software. Except as expressly provided herein, AUDIRVANA does not grant any express or implied right to you under AUDIRVANA patents, copyrights, trademarks, or trade secret information.

The transfer of a nonexclusive right of individual use of the software under the terms of this agreement cannot be interpreted as meaning the assignment or transfer of any intellectual property right to you, per the definition of intellectual property in French law.

8.3. AUDIRVANA reserves the right to modify the software to correct any possible programming errors or, if need be, to allow it to be used according to its purpose.

8.4. prohibition of sublicensing

You may not grant, in whole or in part, the rights and responsibilities resulting from this agreement through use of a sublicense.

8.5. – prohibition of reproduction and adaptation

By accepting this agreement, you agree not to reproduce any element of the software, by any means whatsoever, in any form whatsoever, on any medium whatsoever.

9. Emails Exchanges – Computer Security – Agreement on Evidence

9.1. – AUDIRVANA and you may, for the purposes of this agreement, communicate with one another using email, including via the Internet, during and after this agreement’s taking effect.

The parties must make use of security procedures and technical measures to ensure the integrity and transferability of systems, as well as the integrity, transferability, and confidentiality of the transmitted data, particularly those transmitted by Internet.

9.2. – Agreement on evidence

The parties agree that an identification code validly identifies you, establishes the authenticity of the electronic document or the message sent by you, and that an electronic document containing your identification code is equivalent to a written document signed by you; the parties agree that a printed hard copy of a Web page emanating from use of navigation software, of an email emanating from use of electronic messaging software serves as proof of the contents of the exchanges relating to the execution of this agreement, subject to the rules of public order law concerning proof of acts with non-merchants.

10. Entire Agreement – Modifications

10.1. This Agreement constitutes the complete and exclusive agreement between you and AUDIRVANA with respect to the subject matter hereof, and supersedes all prior or contemporaneous oral or written communications, proposals, representations, understandings, or agreements not specifically incorporated herein.

10.2. – You and AUDIRVANA have agreed that failure to avail themselves in whole or in part, or the waiver by either party of all or part of the stipulated obligations, with whatever frequency and for whatever time period, shall not constitute changes to this agreement, nor the granting of any right of any kind.

 

11. Severability

If any provision of this Agreement shall be held to be invalid or unenforceable, the remainder of this Agreement shall remain in full force and effect. To the extent any express or implied restrictions are not permitted by applicable laws, these express or implied restrictions shall remain in force and effect to the maximum extent permitted by such applicable laws.

12. Governing Law, Jurisdiction and Costs

This Agreement, and all disputes arising out of or related thereto, shall be governed by and construed under the laws of France without reference to conflict of laws principles. All such disputes shall be subject to the exclusive jurisdiction of the courts located in France, and the parties agree and submit to the personal and exclusive jurisdiction and venue of these courts.

Any translation of this License is done mere convenience and is not binding. In the event of a dispute between the French and any non-French versions; the French version of this License shall govern.